2018_04_15 Ramonchamp Conseil Municipal - le-thillot.com : archives année 2018
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RAMONCHAMP
Budgets 2018 :
« à l’aise, Blaise ! »
Réuni récemment,
le conseil municipal avait notamment à l’ordre du jour l’examen
des budgets primitifs pour l’année 2018. Ils ont été votés à
l’unanimité.
Budget de la commune : équilibré à hauteur de 4 945 514.59 Euros en fonctionnement et 3 923 673.78 Euros en investissement, ce budget est « à l’aise dans ses baskets » avec un excédent reporté de 3 667 092.78 Euros qu’entame à peine le déficit d’investissement constaté en 2017 de 280 495.19 Euros.
Budgets annexes : en assainissement, le fonctionnement est atteint à 463 998.44 Euros et 536 305.67 Euros en investissement, tandis que le budget cimetière s’équilibre à 43 659 Euros en fonctionnement et 28 264 Euros en investissement. Le budget forêt fait l’impasse sur l’investissement mais s’équilibre à 289 291.47 Euros en fonctionnement. Le budget ZIA est équilibré à 23 611.22 Euros en fonctionnement et 425 391.77 Euros en investissement. Enfin les lotissements s’équilibrent, tant en fonctionnement qu’en investissement à 95 000 Euros pour « Les Grands Prés » (sous la Voye) et 120 000 Euros pour « La Filature » (les Champs de la Mairie).
Taxes locales : dans la foulée, les édiles votaient les taux des taxes locales qui restent stables à 16.48% pour la taxe d’habitation, 6.23% pour le foncier bâti, 14.12% pour le foncier non bâti et 18.23% pour la contribution foncière des entreprises.
Taxes locales : dans la foulée, les édiles votaient les taux des taxes locales qui restent stables à 16.48% pour la taxe d’habitation, 6.23% pour le foncier bâti, 14.12% pour le foncier non bâti et 18.23% pour la contribution foncière des entreprises.
Minute de silence : avant le début de la séance, François Cunat avait demandé une minute de silence à la mémoire des victimes de l’attentat de Trèbes du 23 mars.
Syndicats : la somme de 1 120 Euros a été votée pour le SMIC (Informatisation), 9 240 Euros pour l’école intercommunale de musique, 56 092.81 Euros pour le SDIS et 4 179.18 Euros pour le SIBDIS (gestion des bâtiments des SDIS).
Voie verte : une convention va être passée avec le Département pour la réalisation du réaménagement de la voie verte rue de la Forge. Les travaux sont estimés à 78 000 Euros HT dont un quart sera à la charge de la commune.
Syndicat d’électricité : à la demande du syndicat départemental, le conseil a rejeté la délégation de la compétence éclairage public pour les années 2019 à 2022.
Gardiennage : les élus ont voté la somme de 120.97 Euros au titre d’indemnité de gardiennage de l’église.
Subvention : la commune va demander des subventions au Département. Ces demandes concernent des travaux d’éclairage public (amélioration pour 45 578 Euros, extension rue de la Filature pour 12 424 Euros et extension rue de la Charme pour 10 670.77 Euros) et de voirie (voie de desserte rue de la Filature pour 37 660 Euros, voie de desserte des Grands Prés pour 26 274 Euros et trottoirs route du Ménil pour 72 605.68 Euros)
Convention : dans le cadre du Kerforam, la commune passera une convention avec Radio Des Ballons.
La Forge : une subvention du Département a été encaissée pour un montant de 10 778 Euros. Elle concerne la création d’une nouvelle voie au lieu-dit la Forge (voie verte).
Roche jolie : le bilan présenté par André Demange laisse apparaitre un déficit de 3 965 Euros, absorbé par les réserves des années précédentes d’un montant de 24 862 Euros.
Remerciements : le premier magistrat a fait lecture du courrier de remerciement reçu suite à la gratification accordée à Claire Marin pour sa mention très bien au bac.
Danger : Frédéric Marsot signale qu’un arbre menace de tomber sur le terrain de Chantal Arrouey.
