2019_09_11 CM Fresse - le-thillot.com : l'actualité gratuite du Thillot et Environs

L'actualité GR@TUITE quotidienne du Thillot et Environs
www.le-thillot.com
Aller au contenu
FRESSE SUR MOSELLE

Conseil Municipal : la « der » avant travaux
Le conseil municipal s’est réuni ce dernier jeudi dans sa salle habituelle en mairie. Une dernière avant les importants travaux qui vont permettre de redonner un coup de neuf aux services de la mairie, tout en mettant en place l’agence postale communale. Dominique Peduzzi n’a pas manqué de souligner ce moment quelque peu historique qui va donc voir les séances futures de conseil municipal quitter la mairie pour s’installer salle Arc en Ciel durant les travaux. « Une première depuis 1952 ! » commentait-il.
Chalet du Frac : les dégradations commises le 8 mai dernier au chalet de l’étang du Frac ont été partiellement remboursées, puisque l’assurance a versé la somme de 843,91€ sur les 3 054,82 € du montant total. La commune s’est portée partie civile pour l’aspect juridique de ces dégradations dont les auteurs, qui ont été identifiés, sont passés devant le juge afin de répondre à leurs actes.
Travaux :
- Agence postale : les huit lots concernant les travaux d’aménagement de l’agence postale ont été attribués, pour un montant total de 141 568,45€ HT,
- Réseau vanne au Pont Jean : une somme de 15 491,00 € sera consacrée à ces travaux de la phase 3.
- Point à temps : l’entreprise Valdenaire Frères a été retenue pour un montant de 21 528,00 € TTC. C’est également elle qui s’occupera des enduits superficiels pour une somme de 9 360,00 € TTC.
- Voirie 2019 : les travaux de l’année, qui concerneront la Haute Hardoye et le chemin des Lesses seront confiés à la SARL Thierry Nicollet pour un montant de 16 881,60 € TTC.
Subventions : Dominique Peduzzi informait le conseil de l’arrivée de subventions en provenance du Département : 4 702€ pour les travaux d’assainissement 2019 Pont Jean – Allègrerie sur une dépense subventionnable de 22 390 € H.T, soit un taux de 21 %, Un montant de 42 792,00 € a également été versé pour les pour les travaux d’assainissement et la mise aux normes des trottoirs le long de la RN 66 et de la Rue du Général de Gaulle sur une dépense subventionnable de 329 167 € H.T, sot un taux de 13 %.
Assainissement : la facturation pour 2019 s’élève à 143 086,32 € et concerne un total de 53 310m3, soit une baisse de 822m3 par rapport à 2018.
SI Epuration : la somme de 41 203,08 € va être reversée au SI Epuration au tire des 26 244m3 facturés à hauteur de 1,57€/m³ sur le premier semestre 2019.
Partenariat : la proposition d’action d’éducation artistique proposée par le Théâtre du Peuple a reçu un avis favorable de la part des élus. Une convention va être passée avec l’Académie de Nancy-Metz, d’une durée de trois ans et une subvention d’un montant de 1 500,00 € va être demandée auprès des services académiques
Baux à ferme :
Le conseil a émis un avis favorable concernant l’abandon de baux à ferme, ainsi qu’à la poursuite de la location à une autre exploitation agricole. Ces avis devront revenir en conseil en janvier pour délibération, moment où les exploitants ayant fait part de leur désir de céder ces baux seront effectivement à la retraite.
- Didier lecomte a demandé à ne plus exploiter la majorité des parcelles que la commune lui loue au lieu-dit « Le Plainot Berhamont », ne souhaitant conserver que les 60a 40ca situées à la Louvière. De même, il souhaite abandonner l’exploitation de quelques parcelles que la commune met à sa disposition à la Tête du Seu.
- Jehan de Butler : quatre baux situés à la Tête du Draimont ne seront plus loués par la commune, l’agriculteur faisant valoir ses droits à la retraite en fin d’année. La convention de construction d’un abri est également abandonnée.
- Emilie Laurent : les terrains qui seront disponibles ont fait l’objet d’une demande de bail à ferme de la part d’Emilie Laurent qui se verra donc attribuer une superficie totale de 15ha 14a 34ca.
Salles communales : les édiles ont renouvelé les demandes de mise à disposition gratuite (éclairage et chauffage compris) de salles pour le collège Jules Ferry pour l’étude du soir et de Jean-Claude Luçon pour les cours de violon. Ils ont également validé la demande du Département pour les interventions sociales.
Stade municipal : la convention pour la mise à disposition gratuite du stade et des infrastructures à l’Association Portugaise du Thillot a été reconduite afin que les matches officiels puissent s’y dérouler.
Emplois communaux : le tableau a été corrigé de façon à permettre à prendre en considération les évolutions de carrière du personnel communal, sans aucune embauche à la clé.
Budgets : des décisions modificatives ont été entérinées, concernant quelques modifications comptables souhaitées par le percepteur et n’ayant aucune incidence sur le global de ces budgets. La partie la plus importance de la décision modificative du budget général concerne le passage de l’investissement au fonctionnement de la vente des certificats d’énergie générés par les travaux sur le réseau d’éclairage public.
Subventions : dans le cadre des politiques éducatives territoriales, le conseil donne son feu vert au versement de deux subventions : 195,00 € au tennis de table et 234,00 € pour les sorties de l’école des Petits Érudits.
Retourner au contenu