2017_12_22_Comcom suite - le-thillot.com : archives 2017
Menu principal :
Articles > 2017 > Décembre
COMCOM
Au
fil des délibérations
SCoT
Fin 2015, le projet de création d’un SCoT Montagne (Schéma de Cohérence Territoriale) décidé par le préfet et couvrant les territoires des regroupements de communes de Déodatie et Remiremont-Vallées avait généré une cotisation de 1 Euro par habitant. Les raisons ayant conduit à constituer cette provision n’étant plus d’actualité, la rétrocession de cette provision est bien évidemment acceptée. On sait que cette éventualité de regroupement a légitimement été critiquée. Le récent départ du préfet Jean-Pierre Cazenave-Lacrouts et l’arrivée de son successeur permettront peut-être de revisiter ce projet sous un angle plus cohérent…
Programme « Habiter Mieux »
A la demande de Marie-Claude Dubois qui gère ce dossier, le conseil a voté une enveloppe de 19 500 Euros afin d’abonder les 46 dossiers en attente de travaux d’amélioration énergétique de l’habitat pour des familles à revenus modestes
A la demande de Marie-Claude Dubois qui gère ce dossier, le conseil a voté une enveloppe de 19 500 Euros afin d’abonder les 46 dossiers en attente de travaux d’amélioration énergétique de l’habitat pour des familles à revenus modestes
Aides économiques
Sur présentation des dossiers par François Cunat, le conseil communautaire a voté l’octroi de 2 subventions de 2000 Euros chacune. La première concerne l’entreprise Jean-Marc Peduzzi de Ferdrupt pour la construction d’un atelier et le second pour Thomas Bellini de Rupt pour l’achat d’un tracteur afin de le mettre à disposition des transports Blondel avec lesquels l’entreprise ruppéenne a passé une convention. Le maire de Ramonchamp en profitait pour détailler quelques difficultés d’une entreprise locale qui souhaite commercialiser son équipement de test de transformateur en Inde avec un chiffre d’affaires estimé à plusieurs millions d’Euros, mais qui est confronté à un problème de garantie bancaire pour ces exportations. Les conseillers ont fourni des informations concernant plusieurs organismes compétents pouvant satisfaire à la situation.
Sur présentation des dossiers par François Cunat, le conseil communautaire a voté l’octroi de 2 subventions de 2000 Euros chacune. La première concerne l’entreprise Jean-Marc Peduzzi de Ferdrupt pour la construction d’un atelier et le second pour Thomas Bellini de Rupt pour l’achat d’un tracteur afin de le mettre à disposition des transports Blondel avec lesquels l’entreprise ruppéenne a passé une convention. Le maire de Ramonchamp en profitait pour détailler quelques difficultés d’une entreprise locale qui souhaite commercialiser son équipement de test de transformateur en Inde avec un chiffre d’affaires estimé à plusieurs millions d’Euros, mais qui est confronté à un problème de garantie bancaire pour ces exportations. Les conseillers ont fourni des informations concernant plusieurs organismes compétents pouvant satisfaire à la situation.
Gestion des berges de la Moselle et affluents
Conduit par Thierry Rigolet et Michel Mourot, le dossier des berges de la Moselle et affluents a fait l’objet de deux décisions du conseil communautaire. Les études concernant les aménagements peuvent, jusqu’au 31 décembre 2017, être subventionnées à un taux important, mais qui devrait enregistrer une nette baisse en 2018. Le conseil donne son feu vert à l’embauche d’un technicien spécialisé chargé de la mission étude et éventuels travaux, condition nécessaire à l’octroi des subventions qui vont faire l’objet d’une demande avant le 31 décembre prochain suite à l’adoption de la 2ème délibération concernant ce point.
Conduit par Thierry Rigolet et Michel Mourot, le dossier des berges de la Moselle et affluents a fait l’objet de deux décisions du conseil communautaire. Les études concernant les aménagements peuvent, jusqu’au 31 décembre 2017, être subventionnées à un taux important, mais qui devrait enregistrer une nette baisse en 2018. Le conseil donne son feu vert à l’embauche d’un technicien spécialisé chargé de la mission étude et éventuels travaux, condition nécessaire à l’octroi des subventions qui vont faire l’objet d’une demande avant le 31 décembre prochain suite à l’adoption de la 2ème délibération concernant ce point.
Compte-rendu
Au terme de la traditionnelle élection du secrétaire en début séance, Brigitte Jeanpierre « mettait les pieds dans le plat sans fioriture » comme elle sait le faire. « A quoi ça sert d’élire un secrétaire de séance ? » lançait-elle un peu provocatrice, et devant la mine interloquée de ses collègues d’ajouter « On ne reçoit pas de compte-rendu, alors je me pose cette question ! ». Le président prenait bonne note en assurant que les compte-rendu seront faits et envoyés en bonne et due forme. La déléguée thillotine s’est d’ores et déjà déclarée candidate comme secrétaire de la prochaine séance du conseil communautaire.
Délégation
Jean-Marc Tisserant a reçu délégation pour représenter la CCBHV au tribunal pour enfants afin d’y défendre les intérêts de la collectivité. Les faits remontent à cet été à Rupt. Quatre conteneurs, ainsi que des bancs, des tables et des poubelles ont été vandalisés par le feu, occasionnant des dégâts estimés à 30 000 Euros.
Jean-Marc Tisserant a reçu délégation pour représenter la CCBHV au tribunal pour enfants afin d’y défendre les intérêts de la collectivité. Les faits remontent à cet été à Rupt. Quatre conteneurs, ainsi que des bancs, des tables et des poubelles ont été vandalisés par le feu, occasionnant des dégâts estimés à 30 000 Euros.
Décisions modificatives budgets
Différentes modifications dans les budgets ont été adoptées. Jean-François Viry expliquait ces modifications afin de mettre à jour les tableaux d’amortissement. A noter la surprenante somme de …0.41Euros sur le budget de « zones d’activités ».
Différentes modifications dans les budgets ont été adoptées. Jean-François Viry expliquait ces modifications afin de mettre à jour les tableaux d’amortissement. A noter la surprenante somme de …0.41Euros sur le budget de « zones d’activités ».
Trésorerie
A la demande de Jean-François Viry, une somme de 14 000 Euros va être débloquée afin que l’Office du Tourisme puisse faire face à ses échéances financières.
A la demande de Jean-François Viry, une somme de 14 000 Euros va être débloquée afin que l’Office du Tourisme puisse faire face à ses échéances financières.
Martival
Michel Mourot indiquait en fin de séance avoir eu des nouvelles concernant les recherches menées afin de retrouver la trace des entreprises concernées par le bâtiment ex-Martival. Des courriers vont donc prochainement partir afin de faire évoluer ce dossier.
Michel Mourot indiquait en fin de séance avoir eu des nouvelles concernant les recherches menées afin de retrouver la trace des entreprises concernées par le bâtiment ex-Martival. Des courriers vont donc prochainement partir afin de faire évoluer ce dossier.
Fin de séance
Au terme de la séance, vers 22h, Dominique Peduzzi souhaitait à chacun de bonnes fêtes de fin d’année et les conseillers pouvaient se rassembler autour du pot de l’amitié offert par la commune de Ramonchamp.
Au terme de la séance, vers 22h, Dominique Peduzzi souhaitait à chacun de bonnes fêtes de fin d’année et les conseillers pouvaient se rassembler autour du pot de l’amitié offert par la commune de Ramonchamp.
