2018_01_29_ Conseil Municipal Derniers échos - le-thillot.com : archives année 2018

    

Crèche : le nouveau règlement intérieur de la crèche municipale a été adopté. Les modifications concernent les obligations de vaccination suite à la nouvelle loi, ainsi qu’une (très légère) hausse des tarifs imposée par la CNAF

RIFSEEP : cette usine à gaz qu’est le RIFSEEP, le régime indemnitaire des personnels communaux a été revu sur quelques points suite à la rencontre qualifiée de « Très constructive » par Michel Mourot avec le représentant d’une organisation syndicale du personnel communal. Les modifications portent essentiellement sur le calcul de l’IFSE en cas d’accident du travail.  

Objets archéologiques : les objets archéologiques trouvés dans la Galerie des Arts à Fresse sur Moselle ont fait l’objet d’un don au Musée des Hautes Mynes, en accord avec Francis Pierre Président de la SESAM.

Tracteur : suite à la mise à la retraite d’un camion (refusé aux mines), la commune a loué un tracteur à Bussang Poids Lourds qu’elle va acquérir pour la somme de 45 900 Euros, à laquelle il faut ajouter 11 350 Euros pour le renforcement du châssis, fixations et hydraulique pour le déneigement.  La location de 2000 Euros mensuels (3 mois concernés) devrait faire l’objet d’une remise. « Polyvalence, autorisation de conduite avec un simple permis de conduire VL  et pas de contrôle aux mines » argumentait Eric Colle en présentant ce dossier.

Acquisition d’une voie privée : à la demande de Valéry-Jean Philippe, une voie d’accès privée desservant 2 habitations et débouchant rue du Hameau va être classée en voirie communale. Cette voie est déjà goudronnée et équipée de l’éclairage public. Les discussions autour de ce point permettaient de se rendre compte qu’il est temps de mettre de l’ordre dans le tableau de la voirie communale : des voies comme les rue Nouvelle et de la Tête Mosique sont en effet propriété des riverains…

Acquisition de terrains : après avoir rencontré le représentant de Vosgelis, ce dernier a accepté de céder ces terrains d’emprises de trois anciens bâtiments HLM de la Tête Mosique à l’Euro symbolique. Ces  terrains avaient été cédés en 1974 par la commune.

Décharge du Creuselin : suite à la décision du conseil municipal de refuser à la comcom la mise à disposition de terrain au Creuselin pour une aire de stockage de déchets inertes, les élus ont décidé de « blinder » leur refus en annulant la décision  initiale du 25 novembre ouvrant la porte à une telle éventualité avant de connaître l’avis des riverains. « Il s’agit de se protéger d’un avis préfectoral qu’on ne veut pas voir arriver ! » confiait le maire.

    

Vente de bois : Jean-Marie Chivot faisait approuver les tarifs de vente de bois aux particulier, soit 10 Euros HT le stère pour les bois sur pied avec élimination des rémanents, 20 Euros HT sans élimination des rémanents et 25 Euros HT le stère de bois façonné. Il rappelait également que la TVA appliquée sur ces ventes est actuellement à 10%.

Sono, lumière et vidéoprojecteur : Francis Panot présentait les nouveaux tarifs de mise à disposition de la sonorisation, des jeux de lumière et du vidéoprojecteur. Ces tarifs seront applicables au 1er février 2018.  

Mise à disposition de la salle Cécile Valence : dans le cadre de l’exercice « Austerlitz 2018 », l’armée de terre a souhaité une mise à disposition de la salle Cécile Valence pour le déjeuner de 130 personnes le mardi 10 avril. Les élus ont donné leur accord.

Cotisation : la cotisation à l’Association des Maires des Vosges a été validée pour un montant de 727.86 Euros.

Créances éteintes : des créances éteintes pour un montant de 1 398.51 Euros ont été validées par le conseil municipal sur le budget général, service de l’eau et de l’assainissement.

Pont de la Favée : après avoir dû attendre les 28 jours obligatoires de séchage du béton, le pont de la Favée rouvrira à la circulation ce prochain jeudi.

Réseaux sociaux : à propos du problème de qualité de l’eau survenu en décembre dernier, Michel Mourot s’élevait contre certains commentaires lus sur les réseaux sociaux : « Que les élus s’informent sur la vérité des faits avant de se lâcher sur les réseaux sociaux ! ».

Compteurs Linky : suite aux décisions prises par des communes de plus en plus nombreuses concernant le refus d’installation du controversé nouveau compteur Linky, notamment en raison d’une suspicion de  propagation d’ondes potentiellement dangereuses pour la santé, Michel Mourot a décidé de s’informer davantage afin de voir quelle suite à donner à ce dossier.

Parc Bluche : le nouveau parking, situé à l’emplacement de l’ancien Colruyt, devrait être terminé dans deux mois.

Démolition : le chantier de démolition du 44 rue Charles de Gaulle a débuté. Il est prévu sur une durée de trois semaines.