FRESSE SUR MOSELLE
Conseil municipal : au fil des décisions…
Avant de donner son feu vert à l’envoi d’un énorme dossier de demande de subvention dans le cadre du plan de relance national (voir publication d’hier), le conseil municipal avait déroulé l’ordre du jour comportant plusieurs points.
Signalement : Lucrèce Kunze a présenté le projet de convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Vosges pour le signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes au sein du personnel communal. « Nous avons actuellement 24 agents, représentant 19 équivalent temps pleins » commentait le maire « J’espère qu’aucun n’aura à utiliser ce dispositif ».
Bail à ferme 1 : sur proposition de Colette Grosjean, un bail a été consenti pour une durée de 9 ans à Mathieu Marchal pour la location de terrains rue de la Chapelle, d’une surface de 77a 51ca pour un montant annuel de 5.62€.
Bail à ferme 2 : le conseil a validé le renouvellement de bail à Pascal Tholmer pour les 1ha 60a 54ca loués à Couard pour un montant de 11.64 € annuels.
Convention : Colette Grosjean était encore à la manœuvre pour demander – et obtenir – le renouvellement de la convention avec Pascal Tholmer pour le bâtiment agricole qu’il a construit sur du terrain communal.
Salles communales : Bernadette Jacquot a proposé avec succès à ses collègues deux demandes de convention de mise à disposition de salles communales au bénéfice de la Danse Country et du Relais des Assistantes Maternelles pour des formations dispensées par la CAF (Caisse d’Allocations Familiales).
RIFFSEP : le conseil a validé les montants maximum des primes des différents groupes de personnel communal.
SMIC : le conseil a entériné l’entrée de nouveaux adhérents au Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale.
Signalement : Lucrèce Kunze a présenté le projet de convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Vosges pour le signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes au sein du personnel communal. « Nous avons actuellement 24 agents, représentant 19 équivalent temps pleins » commentait le maire « J’espère qu’aucun n’aura à utiliser ce dispositif ».
Bail à ferme 1 : sur proposition de Colette Grosjean, un bail a été consenti pour une durée de 9 ans à Mathieu Marchal pour la location de terrains rue de la Chapelle, d’une surface de 77a 51ca pour un montant annuel de 5.62€.
Bail à ferme 2 : le conseil a validé le renouvellement de bail à Pascal Tholmer pour les 1ha 60a 54ca loués à Couard pour un montant de 11.64 € annuels.
Convention : Colette Grosjean était encore à la manœuvre pour demander – et obtenir – le renouvellement de la convention avec Pascal Tholmer pour le bâtiment agricole qu’il a construit sur du terrain communal.
Salles communales : Bernadette Jacquot a proposé avec succès à ses collègues deux demandes de convention de mise à disposition de salles communales au bénéfice de la Danse Country et du Relais des Assistantes Maternelles pour des formations dispensées par la CAF (Caisse d’Allocations Familiales).
RIFFSEP : le conseil a validé les montants maximum des primes des différents groupes de personnel communal.
SMIC : le conseil a entériné l’entrée de nouveaux adhérents au Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale.
Remerciements : avant de lancer
l’ordre du jour, Dominique Peduzzi a
remercié Lucrèce Kunze pour la prise en charge de la séance du 14 janvier à
laquelle il était absent, l’ensemble du conseil et du personnel communal pour
les mots qui lui ont été adressés suite au décès de sa sœur.
Délégations : le premier
magistrat a donné quelques informations concernant le personnel communal,
notamment l’arrivée depuis le 18 janvier de Xavier Montémont (photo) aux services techniques. Il
évoquait également les subventions
départementales : 3 121 € pour les travaux d’assainissement et
3 296 € pour les travaux de voirie. Il a également assez longuement
commenté le déneigement :
« Nous prenons les dispositions nécessaires pour que le déneigement se
fasse avec un maximum d’efficacité, mais ces derniers temps, la neige est
tombée en abondance et certains personnels et prestataires sont nouveaux et il
faut leur laisser un peu de temps pour se faire la main » avant d’ajouter
« Une journée de déneigement coûte entre 4 000 et 5 000 € à la
commune. Le budget annuel représente entre 30 000 et 100 000 €uros.
Si vous voyez tomber des flocons, sachez donc que dans le même temps, ce sont
des €uros communaux qui s’évaporent… ».
Puces : Sandrine
Mougenot ayant été prompte à répondre un questionnaire, elle a gagné un lecteur
de puces (électroniques) pour chien et chats (photo)
Navette des neiges : la
mairie de St Maurice, chef d’orchestre de la navette des neiges a informé
qu’elle ne circulerait pas cette saison en raison des contraintes liées aux
mesures sanitaires.
Comptes administratifs :
Sandrine Mougenot a distribué les comptes administratifs aux membres du
conseil. De la lecture pour les longues
soirées d’hiver avant le prochain conseil prévu le 4 mars.