BUSSANG
La participation citoyenne s’installe
Alors que depuis des mois, au niveau national, Emmanuel Macron n’a tiré aucune conclusion significative du Grand Débat National qu’il a voulu et quasiment imposé aux communes, qu’il renie les propositions émises par la Convention Citoyenne pour le Climat, deux opérations qui s’avèrent donc des intentions non suivies d’effet, voire de la gesticulation médiatique, le conseil municipal, réuni ce dernier jeudi à la salle des fêtes a validé la création d’une commission municipale de participation citoyenne. « Ca va dans le sens de ce que réclament les Gilets Jaunes depuis des mois » confiait François Royer au terme de la séance. La délibération a de plus fait l’unanimité au sein de l’assemblée communale. « Il est question de mettre des projets à l’étude par cette commission avant présentation au conseil municipal » précisait Bachir Aïd. Concrètement, même si certains aspects restent à définir avec précision, les élus qui siègeront à cette commission ont été désignés. Il s’agit de François Royer, Sylvie Lohner, Alexandre Lutenbacher, Francis Valdenaire, Lorraine Schmittlin, Patrick Leclerc et Anita Lutringer, complétés bien évidemment par le maire qui en assurera la présidence. L’ouverture en direction de la population se fera par inscription. Il est prévu d’intégrer entre 3 et 5 habitants, inscrits sur les listes électorales, ayant leur résidence principale à Bussang et volontaires pour siéger à cette commission. Les premiers inscrits seront choisis pour y siéger.
En bref
Déneigement : la convention avec les entreprises Kientzy et Mougenot va être renouvelée afin de leur confier leurs habituelles missions de déneigement et les tarifs ont été adoptés.
Terrains : la commune va acquérir une parcelle de 5m2 aux consorts Lecomte concernant l’élargissement du chemin du Pré du Porc. De même, un arrangement a été trouvé avec les consorts Aiguier afin de régulariser un différent qui remonte à 2013. Ila encore été question de céder une parcelle de 225m2 à M et Mme Robert Becker et une autre de 70m2 à M et Mme Golaszewski, le tout au tarif de 10€/m2.
CCAF : les représentants des différents collèges qui siégeront à la Commission Communale d’Aménagement Foncier ont été désignés. Il s’agit de Christian Kientzy, Jacques Lecourt (suppléants : Christian Vannson, Georges Gaidot), Claude Parmentier, Alain Parmentier (suppléants : Didier Cunat, Patrick Hans, Claudine Marchal), François Parmentier (suppléants : Sylvie Lohner et Alexandre Lutenbacher).
Déneigement : la convention avec les entreprises Kientzy et Mougenot va être renouvelée afin de leur confier leurs habituelles missions de déneigement et les tarifs ont été adoptés.
Terrains : la commune va acquérir une parcelle de 5m2 aux consorts Lecomte concernant l’élargissement du chemin du Pré du Porc. De même, un arrangement a été trouvé avec les consorts Aiguier afin de régulariser un différent qui remonte à 2013. Ila encore été question de céder une parcelle de 225m2 à M et Mme Robert Becker et une autre de 70m2 à M et Mme Golaszewski, le tout au tarif de 10€/m2.
CCAF : les représentants des différents collèges qui siégeront à la Commission Communale d’Aménagement Foncier ont été désignés. Il s’agit de Christian Kientzy, Jacques Lecourt (suppléants : Christian Vannson, Georges Gaidot), Claude Parmentier, Alain Parmentier (suppléants : Didier Cunat, Patrick Hans, Claudine Marchal), François Parmentier (suppléants : Sylvie Lohner et Alexandre Lutenbacher).
PLU : comme les autres communes, Bussang refuse le transfert de compétence du PLU (Plan Local d’Urbanisme) à la Comcom.
Délégation : dans le cadre de ses délégations, le premier magistrat informait les élus de renouvellement du bail à ferme pour Didier Cunat pour une durée de 9 ans.
Travaux : la facture des travaux extension du réseau d’assainissement collectif va gonfler de 2 683€ pour atteindre un total de 149 578€. « Il y a de la roche en certains endroits » précisait Bachir Aïd.
Budgets : les édiles ont validés quelques écritures modifiant très légèrement les budgets de la commune, de l’eau, de l’assainissement et de la forêt avant de dissoudre les budgets du CCAS et du fossoyage qui seront intégrés au budget communal, ainsi que l’autorise la loi.
Créances éteintes : ce sont au total quelques 3 100€ que les édiles ont accepté – sans avoir le choix ! – de créances éteintes remontant à plusieurs années concernant des factures d’eau et d’assainissement. « Problème de suivi de la part de l’ancien trésorier » précisait le maire. Une situation qui semble s’être nettement améliorée avec l’arrivée du nouveau percepteur.
Fermage : le fermage va voir ses tarifs augmenter de 0.55%.
Fête foraine : une somme maximale de 168€ a été voté afin de prendre en charge les deux tickets gratuits offerts aux enfants des écoles lors de la fête foraine.
Bus des neiges : il fonctionnera du 19 décembre 2020 au 3 janvier 2021 et du 6 février au 7 mars 2021 et desservira Larcenaire et la Bouloie , si la piste de luge fonctionne. Le tarif reste à 1€ par trajet et gratuit pour les moins de 12 ans. « Et s’il y a de la neige » ajoutait le premier magistrat qui émettait de plus des doutes sur la pratique du ski au Rouge-Gazon et à Frère Joseph…
Casino : à la demande du nouveau directeur, le conseil a donné son feu vert à l’installation de 25 machines à sous et d’une table de black jack gérée de façon électronique.
Fourrière : une convention va être passée avec la SARL « Les dépannages du Parc » : objectif : pouvoir intervenir en cas de stationnement non autorisé.
Colis des Anciens : avant de lever la séance, Bachir Aïd prenait l’avis du conseil concernant le colis des Anciens qui sera finalement distribué selon la manière habituelle.
Budgets : les édiles ont validés quelques écritures modifiant très légèrement les budgets de la commune, de l’eau, de l’assainissement et de la forêt avant de dissoudre les budgets du CCAS et du fossoyage qui seront intégrés au budget communal, ainsi que l’autorise la loi.
Créances éteintes : ce sont au total quelques 3 100€ que les édiles ont accepté – sans avoir le choix ! – de créances éteintes remontant à plusieurs années concernant des factures d’eau et d’assainissement. « Problème de suivi de la part de l’ancien trésorier » précisait le maire. Une situation qui semble s’être nettement améliorée avec l’arrivée du nouveau percepteur.
Fermage : le fermage va voir ses tarifs augmenter de 0.55%.
Fête foraine : une somme maximale de 168€ a été voté afin de prendre en charge les deux tickets gratuits offerts aux enfants des écoles lors de la fête foraine.
Bus des neiges : il fonctionnera du 19 décembre 2020 au 3 janvier 2021 et du 6 février au 7 mars 2021 et desservira Larcenaire et la Bouloie , si la piste de luge fonctionne. Le tarif reste à 1€ par trajet et gratuit pour les moins de 12 ans. « Et s’il y a de la neige » ajoutait le premier magistrat qui émettait de plus des doutes sur la pratique du ski au Rouge-Gazon et à Frère Joseph…
Casino : à la demande du nouveau directeur, le conseil a donné son feu vert à l’installation de 25 machines à sous et d’une table de black jack gérée de façon électronique.
Fourrière : une convention va être passée avec la SARL « Les dépannages du Parc » : objectif : pouvoir intervenir en cas de stationnement non autorisé.
Colis des Anciens : avant de lever la séance, Bachir Aïd prenait l’avis du conseil concernant le colis des Anciens qui sera finalement distribué selon la manière habituelle.